Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEBAT
LABORATOIRES DEBAT

Numéro de dépôt :
1110950
Date de dépôt :
23/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DEBAT

Déposée le 23 octobre 1979 par LABORATOIRES DEBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DEBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LABORATOIRES DEBAT, domicilié(e) société anonyme, 60, rue de Monceau, à PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque DEBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1110950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 42 ans, la marque DEBAT est expirée depuis le 23 octobre 1989.

LABORATOIRES DEBAT a également déposé les autres marques suivantes : ANALEPTAN , MYCEDON , NEBEOL , EMIXAN , ENTEROCOL , BROMASPRINE , NEOTYOL , INOBYL , COLAPTEN , AMETHYL


LABORATOIRES DEBAT - société anonyme, 60, rue de Monceau, à PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-019

Produits pharmaceutiques.