Marque expirée - Marque en non vigueur

VEGETERRE
LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3510398
Date de dépôt :
28/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2017
VEGETERRE de LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER

Présentation de la marque VEGETERRE

Déposée le 28 juin 2007 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VEGETERRE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER domicilié(e) La Croix des Archers,56200 LA GACILLY - 56200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 876 580 077 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER Dpt. Propriété Intellectuelle Frédérique MINELLE domicilié(e) 3 Allée de Grenelle,92444 ISSY-LES-MOULINEAUX - 92444 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEGETERRE est expirée depuis le 28 juin 2017.

LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER a également déposé les autres marques suivantes : SPECIFIC PRIORITY , CERELIS , BRETAGNE No 2 , BABILIA , BABIFLORE , HOGGAR , DIDIER ROCHER , BON MATIN , LUEUR , MAGNOLIA


LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER Société Anonyme - La Croix des Archers,56200 LA GACILLY - 56200 - France - SIREN 876580077


LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER Dpt. Propriété Intellectuelle Frédérique MINELLE - 3 Allée de Grenelle,92444 ISSY-LES-MOULINEAUX - 92444 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-49

Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32

Savons ; déodorants à usage personnel ; produits de parfumerie à usage cosmétique ; produits pour parfumer la maison à l'exception des vaporisateurs ; produits pour parfumer le linge ; huiles essentielles ; produits cosmétiques sous toute forme galénique non à usage médical ; produits cosmétiques pour le soin du corps et du visage ; produits cosmétiques pour le bain et la douche ; produits cosmétiques pour le maquillage ; produits solaires à usage cosmétique ; produits pour le traitement, l'entretien et l'embellissement des cheveux à usage cosmétique ; produits cosmétiques pour le soin des pieds et des mains ; dentifrices ; produits cosmétiques à savoir compléments nutritionnels pouvant contenir des protéines, glucides, lipides, peptides et/ou fibres, ou micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux et/ou acides aminés et/ou acides gras et/ou végétaux et/ou extraits végétaux et/ou molécules purifiées extraites de végétaux, destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux ou des ongles, présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons (huiles essentielles), exclusivement à usage cosmétique.

Publicité par affichage, par courrier publicitaire, par démonstration de produits, par décoration de vitrines ; diffusion et distribution de matériel et documents publicitaires, à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; location d'espaces publicitaires et location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour les tiers ; diffusion d'annonces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; publicités radiophoniques, télévisées, photographiques, cinématographiques, par correspondance ; compilation de renseignements ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de bases de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services télématiques et téléphoniques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication ; services de diffusion d'information commerciale par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de diffusion de publicité en ligne sur réseau informatique par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; regroupement au profit de tiers d'une variété de produits cosmétiques permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins (à l'exception du transport) ; regroupement au profit de tiers d'une variété de produits cosmétiques permettant au client de voir et d'acheter ces produits dans un catalogue général de marchandises ou un publipostage de vente par correspondance (à l'exception du transport) ; regroupement au profit de tiers d'une variété de produits cosmétiques permettant au client de voir et d'acheter ces produits dans un site Web ou la télévision, ou toute autre forme de media électronique de télécommunications (à l'exception du transport) ; vente au détail de savons, déodorants à usage personnel, produits de parfumerie à usage cosmétique, produits pour parfumer la maison à l'exception des vaporisateurs, produits pour parfumer le linge, huiles essentielles, produits cosmétiques sous toute forme galénique non à usage médical, produits cosmétiques pour le soin du corps et du visage, produits cosmétiques pour le bain et la douche, produits cosmétiques pour le maquillage, produits solaires à usage cosmétique, produits pour le traitement, l'entretien et l'embellissement des cheveux à usage cosmétique, produits cosmétiques pour le soin des pieds et des mains, dentifrices, produits cosmétiques à savoir compléments nutritionnels pouvant contenir des protéines, glucides, lipides, peptides et/ou fibres, ou micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux et/ou acides aminés et/ou acides gras et/ou végétaux et/ou extraits végétaux et/ou molécules purifiées extraites de végétaux, destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux ou des ongles, présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons (huiles essentielles), exclusivement à usage cosmétique.

Télécommunications, services de communication radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, et par tous moyens téléinformatiques, messageries par voie téléphonique et télématique et par terminaux d'ordinateurs, messagerie électronique et téléphonique ; services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir mise en ligne de catalogues destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques ; services de diffusion d'information commerciale par voie électronique et téléphonique notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de diffusion de publicité en ligne sur réseau informatique par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; fourniture d'accès à des sites électroniques et informatiques.

Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; organisation de conférences, de colloques, de séminaires, de congrès ; remises de prix ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; montage de programmes radiophoniques et télévisées, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement et d'enseignement, de jeux (divertissements) ; production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; production artistique à savoir : production de films et de spectacles, services de locations de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services de ludothèques à savoir : services d'animations ludiques (divertissements) ; montage de bandes vidéo, reportages photographiques ; rédaction de scénario.