LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
92414972
Date de dépôt :
14/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2022
Présentation de la marque FONDATION YVES ROCHER
Déposée le 14 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FONDATION YVES ROCHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-16 du 29 mai 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER domicilié(e) La Croix des Archers - 56200 - LA GACILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 876 580 077 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Laboratoires de Biologie Végétale Yves Rocher, Dpt. Propriété Intellectuelle, Frédérique MINELLE domicilié(e) 3, Allée de Grenelle - 92444 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France.
La marque FONDATION YVES ROCHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414972.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER, Société Anonyme - La Croix des Archers - 56200 - LA GACILLY - France - SIREN 876580077
Laboratoires de Biologie Végétale Yves Rocher, Dpt. Propriété Intellectuelle, Frédérique MINELLE - 3, Allée de Grenelle - 92444 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France
Renouvellement avec limitation le 10 avril 2002 n°2219466 - Publication au BOPI 2002-04-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-36
Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16
Renouvellement sans limitation le 26 mars 2012 n°2495201 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-03-26
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres, revues, magazines et prospectus ; photographie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) . Vêtements, chaussures, chapellerie. Agences de presse et d'informations ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; téléscription ; transmission de messages, télégrammes.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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