PHARMSPASM
Présentation de la marque PHARMSPASM
Déposée le 27 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES CODEPHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PHARMSPASM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PHARMSPASM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862238.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHARMSPASM est expirée depuis le 27 septembre 2021.
LABORATOIRES CODEPHARMA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03
Inscription le 21 décembre 2020 - Modification d'un mandataire n°806167 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-21
Inscription le 7 janvier 2021 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°807631 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-07