Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOGAM
Laboratoires BIOGAM S.P.R.L. Société de droit belge

Numéro de dépôt :
1343553
Date de dépôt :
18/02/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/02/2016

Présentation de la marque BIOGAM

Déposée le 18 février 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Laboratoires BIOGAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOGAM »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Laboratoires BIOGAM domicilié(e) Rue des Pontons 25,4032 CHENEE,BELGIQUE (dossier no 2305586) - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2305586) - 69448 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIOGAM est expirée depuis le 18 février 2016.


Laboratoires BIOGAM S.P.R.L. Société de droit belge - Rue des Pontons 25,4032 CHENEE,BELGIQUE (dossier no 2305586) - Belgique


CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2305586) - 69448 - France


Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2006 n°2305586 - Publication au BOPI 2006-01-18

Renouvellement sans limitation n°2056930 - Publication au BOPI 1995-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-31

Inscription le 18 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426418 - Publication au BOPI 2006-01-18

Oligo-éléments biocatalyseurs.