Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HALOTHANE BELAMONT
LABORATOIRES BELAMONT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95596091
Date de dépôt :
07/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2005

Présentation de la marque HALOTHANE BELAMONT

Déposée le 7 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES BELAMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HALOTHANE BELAMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES BELAMONT domicilié(e) 24 rue Erlanger, 75781 PARIS CEDEX 16 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 273 601 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques LACHASSAGNE - France.

La marque HALOTHANE BELAMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HALOTHANE BELAMONT est expirée depuis le 7 novembre 2005.

LABORATOIRES BELAMONT a également déposé les autres marques suivantes : PARAGROC C 1000 , BELAMONT , ASPIGROG C 1000 , LACTUBEL , CIGROG C 1000


LABORATOIRES BELAMONT Société Anonyme - 24 rue Erlanger, 75781 PARIS CEDEX 16 - France - SIREN 311273601


Monsieur Jacques LACHASSAGNE - France


Inscription le 13 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413612 - Publication au BOPI 2005-06-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques