Laboratoires ARKOPHARMA SA à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
3371965
Date de dépôt :
25/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
25/07/2015
Présentation de la marque RTC
Déposée le 25 juillet 2005 par la Société Anonyme (SA) Laboratoires ARKOPHARMA à Directoire et Conseil de Surveillance
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « RTC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-35 du 2 septembre 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Laboratoires ARKOPHARMA à Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) L.I.D. de Carros Le Broc, Z.I., 1ère avenue, 2709 m,06510 CARROS - 06510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 378 489 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Colette ROBERT Laboratoires ARKOPHARMA domicilié(e) BP 28,06511 CARROS CEDEX - 06511 - France.
La marque RTC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3371965.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Laboratoires ARKOPHARMA SA à Directoire et Conseil de Surveillance - L.I.D. de Carros Le Broc, Z.I., 1ère avenue, 2709 m,06510 CARROS - 06510 - France - SIREN 307378489
Madame Colette ROBERT Laboratoires ARKOPHARMA - BP 28,06511 CARROS CEDEX - 06511 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-52
Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35
Produits pharmaceutiques, vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, compléments alimentaires et substances diététiques à usage médical, désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons). Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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