Déposée le 30 juillet 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE VELAY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PROPHYTAMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-32 du 18 septembre 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE VELAY domicilié(e) ROUTE DES ESTREYS - 43000 - ESPALY-SAINT-MARCEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 585 950 165 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD, Isabelle MEUNIER-COEUR domicilié(e) 235, Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.
La marque PROPHYTAMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429572.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRE VELAY, Société par actions simplifiée - ROUTE DES ESTREYS - 43000 - ESPALY-SAINT-MARCEL - France - SIREN 585950165
Cabinet PLASSERAUD, Isabelle MEUNIER-COEUR - 235, Cours Lafayette - 69006 - LYON - France
Inscription le 16 septembre 2002 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°353879 - Publication au BOPI 2002-09-16
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2002 n°2223027 - Publication au BOPI 2002-06-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-02
Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32
Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2012 n°2504584 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-12
Inscription le 12 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690866 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-12-12
Infusions médicinales, substances diététiques à usage médical; produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; préparations de vitamines.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; produits alimentaires diététiques.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; produits alimentaires diététiques.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons; boissons diététiques.Boissons alcooliques (à l'exception des bières); boissons alcooliques diététiques
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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