Marque enregistrée - Marque en vigueur

PHENOVET
LABORATOIRE TVM, Société par Actions Simplifiée (SAS)

Numéro de dépôt :
4304186
Date de dépôt :
04/10/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/10/2026
PHENOVET de LABORATOIRE TVM

Présentation de la marque PHENOVET

Déposée le 4 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE TVM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PHENOVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE TVM domicilié(e) 57, rue des Bardines - 63370 - LEMPDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 043 305 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMES PHARMA, Service Juridique Groupe domicilié(e) 3, rue André Citroën - 63430 - PONT-DU-CHATEAU - France.

La marque PHENOVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHENOVET arrivera à expiration en date du 4 octobre 2026.

LABORATOIRE TVM a également déposé les autres marques suivantes : TEVEMYXINE , FELIDIARIX , SOLIPAT , SYNOXOR , URIVET , CARBODOTE , HERBIMILK , FLUODROP , CRISAX , PILODERM


LABORATOIRE TVM, Société par Actions Simplifiée (SAS) - 57, rue des Bardines - 63370 - LEMPDES - France - SIREN 622043305


DOMES PHARMA, Service Juridique Groupe - 3, rue André Citroën - 63430 - PONT-DU-CHATEAU - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Médicaments vétérinaires.