Déposée le 10 septembre 1998 par LABORATOIRE TOP PHARMTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « OROMYLASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-42 du 16 octobre 1998.
Le déposant est LABORATOIRE TOP PHARMTODO domicilié(e) Domaine de Montcausson - 31250 - REVEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 580 800 076 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE – Schmit Chretien, Mme ESCHARD Marie domicilié(e) 6 IMPASSE Michel LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque OROMYLASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749163.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRE TOP PHARM, SASU - Domaine de Montcausson - 31250 - REVEL - France - SIREN 580800076
IPSIDE – Schmit Chretien, Mme ESCHARD Marie - 6 IMPASSE Michel LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2008 n°2369323 - Publication au BOPI 2008-04-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-08
Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42
Inscription le 2 février 2012 - Changement de dénomination n°568735 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-02
Inscription le 2 février 2012 - Transmission totale de propriété n°568734 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-02
Renouvellement sans limitation le 4 juin 2018 n°2683263 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-06-04
Inscription le 10 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°804982 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-10
Produits pharmaceutiques et vétérinaires Produits hygiéniques relevant du monopole pharmaceutique, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé relevant du monopole pharmaceutique, emplâtres et matériel pour pansements relevant du monopole pharmaceutique, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants relevant du monopole pharmaceutique, prdotuits pour la destruction d'animaux nuisibles et fongicides relevant du monopole pharmaceutique, médicaments et plus particulièrement médicaments pour les maux de gorge, angines, et la sphère oto rhino laryngolgique en général Appareils et instruments chirurgicaux médicaux dentaires et vétérinaires Memebres yeux et dents articiels, articles orthopédiques, matériel de suture Soins médicaux d'hygiène et de beauté, services vétérinaires et d'agriculture Recherche scientifique en matière médicale ayant pour but d'élaborer de nouvelles formules pharmaceutiques.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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