Marque expirée - Marque en non vigueur

BRONCHOMYLASE
LABORATOIRE TOP PHARM SARL

Numéro de dépôt :
97706389
Date de dépôt :
28/11/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/11/2017

Présentation de la marque BRONCHOMYLASE

Déposée le 28 novembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE TOP PHARM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRONCHOMYLASE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE TOP PHARM domicilié(e) DOMAINE DE MONTCAUSSON,31250 REVEL (dossier no 2346314) - 31250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 011 580 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077,31703 BLAGNAC CEDEX (dossier no 2346314) - 31703 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRONCHOMYLASE est expirée depuis le 28 novembre 2017.

LABORATOIRE TOP PHARM a également déposé les autres marques suivantes : RYTHMOSUR , RYTHMOTOP , OK'DENT , GINKOFLUID , PHARMONT , SUPRAMYLASE , ADOUMYLASE , C E I P (CENTRE ETUDE INTERNATIONAL PHARMACEUTIQUE) , AMYGENCIL , GINKOMAX


LABORATOIRE TOP PHARM SARL - DOMAINE DE MONTCAUSSON,31250 REVEL (dossier no 2346314) - 31250 - France - SIREN 344011580


RAVINA SA - 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077,31703 BLAGNAC CEDEX (dossier no 2346314) - 31703 - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2009-07

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2007 n°2346314 - Publication au BOPI 2007-07-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-19

Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides herbicides ; médicaments et plus particulièrement médicaments pour les maux de gorge, angines et la sphère oto-rhino-laryngologique en général. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, menbres, yeux et dents artificiels Articles orthopédiques, matériel de suture. Soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; recherche scientifique et industrielle ; recherche scientifique en matière médicale ayant pour but d'élaborer de nouvelles formules pharmaceutiques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.