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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE SFDB
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OSMULE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSMULE
LABORATOIRE SFDB, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3966643
Date de dépôt :
06/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2022
OSMULE de LABORATOIRE SFDB

Présentation de la marque OSMULE

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE SFDB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OSMULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE SFDB domicilié(e) BAT A, 49 Route de Laverune - 34100 - Montpellier - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 934 178 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK domicilié(e) 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque OSMULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSMULE est expirée depuis le 6 décembre 2022.

LABORATOIRE SFDB a également déposé les autres marques suivantes : OSMULE , DEFILTRAN , CONFODERM , CONTUSYL


LABORATOIRE SFDB, Société par Actions Simplifiée - BAT A, 49 Route de Laverune - 34100 - Montpellier - France - SIREN 410934178


PROMARK - 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Produits pharmaceutiques, aliments et substances alimentaires pour bébés, compléments nutritionnels diététiques à usage médical, préparation de vitamines ; boissons diététiques pour bébés à usage médical ;

Boissons isotoniques, sirops et autres préparations pour faire des boissons, compléments nutritionnels sous forme de boissons.