Marque enregistrée - Marque en vigueur

SANTEBEL
LABORATOIRE SANABEL

Numéro de dépôt :
4556288
Date de dépôt :
03/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/06/2029
SANTEBEL de LABORATOIRE SANABEL

Présentation de la marque SANTEBEL

Déposée par voie électronique le 3 juin 2019 par LABORATOIRE SANABEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANTEBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-26 du 28 juin 2019.

Le déposant est LABORATOIRE SANABEL domicilié(e) 38 rue de Sevran - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame clotilde garnier domicilié(e) 6 avenue henri rol tanguy - 93210 - la plaine saint denis - France.

La marque SANTEBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4556288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTEBEL arrivera à expiration en date du 3 juin 2029.

LABORATOIRE SANABEL a également déposé les autres marques suivantes : BIENEBEL , NATURABEL


LABORATOIRE SANABEL - 38 rue de Sevran - 75011 - PARIS - France


Madame clotilde garnier - 6 avenue henri rol tanguy - 93210 - la plaine saint denis - France


Publication - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Inscription le 16 décembre 2019 - Retrait partiel n°775754 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-16

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Inscription le 22 décembre 2020 - Rejet partiel n°806263 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-22

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.