Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOSYL
LABORATOIRE ROGER BELLON

Numéro de dépôt :
92430038
Date de dépôt :
07/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2002

Présentation de la marque MOSYL

Déposée le 7 août 1992 par la société LABORATOIRE ROGER BELLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOSYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est la société LABORATOIRE ROGER BELLON domicilié(e) 159 Avenue Achille Peretti, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 109 426 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR B. ISSERLIS RHONE-POULENC INTERSERVICES DEPARTEMENT MARQUES - France.

La marque MOSYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSYL est expirée depuis le 7 août 2002.

LABORATOIRE ROGER BELLON a également déposé les autres marques suivantes : ACLACINOMYCINE , ROLLERGUT , PROTINUTRIL , ACLACINO , L'HEURE DU BAIN , LAXIBEL , DECOUVETER , PETALES ROGER BELLON , SYNERLAC , ORGA


LABORATOIRE ROGER BELLON - 159 Avenue Achille Peretti, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 542109426


MR B. ISSERLIS RHONE-POULENC INTERSERVICES DEPARTEMENT MARQUES - France


Inscription le 3 avril 1995 - Transmission de propriété n°183730 - Publication au BOPI 1995-04-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-02

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

Produits pharmaceutiques