MOSYL
Présentation de la marque MOSYL
Déposée le 7 août 1992 par la société LABORATOIRE ROGER BELLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOSYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MOSYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430038.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSYL est expirée depuis le 7 août 2002.
LABORATOIRE ROGER BELLON a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 avril 1995 - Transmission de propriété n°183730 - Publication au BOPI 1995-04-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-02
Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32