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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoire DUCASTEL L. D. P. E
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SUBTIL TOP COAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUBTIL TOP COAT
Laboratoire DUCASTEL L. D. P. E, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4206622
Date de dépôt :
02/09/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/09/2025
SUBTIL TOP COAT de Laboratoire DUCASTEL L. D. P. E

Présentation de la marque SUBTIL TOP COAT

Déposée le 2 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoire DUCASTEL L. D. P. E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SUBTIL TOP COAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-39 du 25 septembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoire DUCASTEL L. D. P. E domicilié(e) 37 Avenue de la BASTIDE - 46140 - CASTELFRANC - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 602 313 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laboratoire DUCASTEL L. D. P. E., Département MARQUES domicilié(e) 89 Rue Salvador ALLENDE, CS 40028 - 95871 - BEZONS CEDEX - France.

La marque SUBTIL TOP COAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4206622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBTIL TOP COAT arrivera à expiration en date du 2 septembre 2025.

Laboratoire DUCASTEL L. D. P. E a également déposé les autres marques suivantes : HOUSE WAX , EpH , BAINS ESSENTIELS , BEAT BACK , TRYXIUM , LABORATOIRE DUCASTEL , DUXELLE , PUNCH TA COULEUR , FAST & BEAUTIFUL , SUBTIL TONE HD


Laboratoire DUCASTEL L. D. P. E, S.A.S. - 37 Avenue de la BASTIDE - 46140 - CASTELFRANC - France - SIREN 310602313


Laboratoire DUCASTEL L. D. P. E., Département MARQUES - 89 Rue Salvador ALLENDE, CS 40028 - 95871 - BEZONS CEDEX - France


Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Inscription le 23 décembre 2020 - Constitution de gage n°806431 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-23

Préparations capillaires non médicales pour le soin, l'entretien et l'embellissement des cheveux ; produits de coloration et de décoloration, shampooings, lotions capillaires ;

Compléments alimentaires pour êtres humains.