Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HANDISCOPE
LABORATOIRE DE REEDUCATION FONCTIONNELLE - Faculté de Médecine de l'Université de Bourgogne (établissement à caractère public)

Numéro de dépôt :
1379859
Date de dépôt :
21/02/1986
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
21/02/1996
HANDISCOPE de LABORATOIRE DE REEDUCATION FONCTIONNELLE - Faculté de Médecine de l\'Université de Bourgogne (établissement à caractère public

Présentation de la marque HANDISCOPE

Déposée le 21 février 1986 par LABORATOIRE DE REEDUCATION FONCTIONNELLE - Faculté de Médecine de l'Université de Bourgogne (établissement à caractère public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « HANDISCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LABORATOIRE DE REEDUCATION FONCTIONNELLE - Faculté de Médecine de l'Université de Bourgogne (établissement à caractère public) domicilié(e) 23, rue Gaffarel, 21000 DIJON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Professeur J.P. DIDIER - France.

La marque HANDISCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANDISCOPE est expirée depuis le 21 février 1996.


LABORATOIRE DE REEDUCATION FONCTIONNELLE - Faculté de Médecine de l'Université de Bourgogne (établissement à caractère public) - 23, rue Gaffarel, 21000 DIJON. - France


Professeur J.P. DIDIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

Banque de Données Documentaires sur le Handicap, Agences de presse et d'informations.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.Télescription.Transmission de messages, télégrammes.Travaux d'ingénieurs.Consultations professionnelles et établissement de plan sans rapport avec la conduite des affaires.Essais de matériaux.Laboratoires.Services relatifs à l'informatique.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement.Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images.Supports d'enregistrement magnétiques.Disques acoustiques.Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement.Caisses enregistreuses.Machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires, membres artificiels.Articles orthopédiques.Matériel de suture.Véhicules.Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Divertissements, spectacles.Production de films.Location de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.