Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cotral
Laboratoire COTRAL Sep, SNC

Numéro de dépôt :
3870430
Date de dépôt :
28/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2021
Cotral de Laboratoire COTRAL Sep

Présentation de la marque Cotral

Déposée le 28 octobre 2011 par Laboratoire COTRAL Sep auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cotral » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est Laboratoire COTRAL Sep, SNC domicilié(e) Route de Vire, ZI Nord Ouest - 14110 - CONDE-SUR-NOIREAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laboratoire COTRAL Sep, M. CAPELLARI Laurent domicilié(e) Route de Vire, ZI NORD OUEST - 14110 - CONDE-SUR-NOIREAU - France.

La marque Cotral a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cotral est expirée depuis le 28 octobre 2021.

Laboratoire COTRAL Sep a également déposé les autres marques suivantes : HearingProtech , CLEANIL PRO , INSPEAR


Laboratoire COTRAL Sep, SNC - Route de Vire, ZI Nord Ouest - 14110 - CONDE-SUR-NOIREAU - France


Laboratoire COTRAL Sep, M. CAPELLARI Laurent - Route de Vire, ZI NORD OUEST - 14110 - CONDE-SUR-NOIREAU - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; bouchons pour les oreilles ; bouchons pour les oreilles à usage non médical ; tampons pour les oreilles ; appareils pour la protection de l'ouïe ou de l'oreille ; oreilles (bouchons [tampons] pour les –) ; appareil et instruments de mesure pour le contrôle des équipements de protection individuelle ; équipements de protection individuelle ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; oreilles (tampons d'–, protection d'–) ; ouïe (appareils pour la protection de l'–). Appareils et instruments pour l'entretien et l'hygiène des équipements de protection individuelle ; appareil et instruments de mesure pour le contrôle des équipements de protection individuelle ; équipements de protection individuelle ;

Services médicaux soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux assistance médicale services d'opticiens équipements de protection individuelle.