Marque renouvelée - Marque en vigueur

SPOTOF
LABORATOIRE CCD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1584054
Date de dépôt :
29/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2030

Présentation de la marque SPOTOF

Déposée le 29 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CCD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPOTOF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CCD domicilié(e) 48 rue des Petites Ecuries - 75010 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 038 368 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Grosset-Fournier & Demachy, Mme Grosset-Fournier Chantal Catherine domicilié(e) 54 rue Saint-Lazare - 75009 - Paris - France.

La marque SPOTOF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SPOTOF arrivera à expiration en date du 29 mars 2030.

LABORATOIRE CCD a également déposé les autres marques suivantes : LABORATOIRE CCD , A.R.T. OF C.C.D. , PEARL TIP , GYNALPHA , (Marque figurative) , Libergyn , ENDOBRUSH , PIPELLE , GELIVEINE , DELTAGEL


LABORATOIRE CCD, Société par actions simplifiée - 48 rue des Petites Ecuries - 75010 - Paris - France - SIREN 642038368


Grosset-Fournier & Demachy, Mme Grosset-Fournier Chantal Catherine - 54 rue Saint-Lazare - 75009 - Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2000 n°2168930 - Publication au BOPI 2000-03-28

Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2010 n°2428205 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-19

Renouvellement sans limitation le 24 mars 2020 n°2743853 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-03-24

Produits pharmaceutiques, dentaires, hygiéniques, médicaments, emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants