Déposée le 29 septembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABEYRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Les Ducs d'Eregue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-45 du 6 novembre 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABEYRIE domicilié(e) 39 Route de Bayonne - 40230 - SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 902 587 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 Rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.
La marque Les Ducs d'Eregue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98751829.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABEYRIE, société par actions simplifiée - 39 Route de Bayonne - 40230 - SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE - France - SIREN 347902587
SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 Rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-11
Inscription le 22 novembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°422706 - Publication au BOPI 2005-11-22
Inscription le 22 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°422707 - Publication au BOPI 2005-11-22
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2008 n°2377833 - Publication au BOPI 2008-06-30
Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45
Renouvellement sans limitation le 17 août 2018 n°2690767 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-08-17
Viande, poisson, volailles, à l'exception des volailles domestiques du genre Gallus, et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés à base des produits précités et plats cuisinés à base d'oie ou de canard ; foies gras frais, mi-cuits, en conserves et semi-conserves ; pâtés et pâtés de foie. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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