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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABEYRIE
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LE CLOS D'ASTIGNES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CLOS D'ASTIGNES
LABEYRIE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96645295
Date de dépôt :
04/10/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/10/2016

Présentation de la marque LE CLOS D'ASTIGNES

Déposée le 4 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABEYRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CLOS D'ASTIGNES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABEYRIE domicilié(e) Route Nationale 10,40230 SAINT GEOURS DE MAREMNE (dossier no 2316489) - 40230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 902 587 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2316489) - 75008 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CLOS D'ASTIGNES est expirée depuis le 4 octobre 2016.

LABEYRIE a également déposé les autres marques suivantes : LABEYRIE SELECTION DE GRANDES ORIGINES JAMBON DE , LABEYRIE NORVEGE , LABEYRIE LE PLATEAU DES 3 SAVEURS , LABEYRIE NORVEGE , (Marque figurative) , LE COMPTOIR D'AMARIE , JE NE DIS OUI QU'A LABEYRIE , PLEASURE IS A STATE OF MIND , (Marque figurative) , LABEYRIE


LABEYRIE société par actions simplifiée - Route Nationale 10,40230 SAINT GEOURS DE MAREMNE (dossier no 2316489) - 40230 - France - SIREN 347902587


SODEMA CONSEILS S.A - 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2316489) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 7 juin 2006 n°2316489 - Publication au BOPI 2006-06-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-12

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

Viande, poisson, volaille et produits de volaille à savoir gésiers, confits, cuisses confites, manchons, aiguillettes, magret de canard et d'oie; gibier; Jambon; Foie, pâté de foie, foie gras, rillettes; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles, notamment graisse d'oie et de canard; poissons fumés, truites, rillettes de poisson; conserves et semi-conserves de viande, volaille ou poisson; plats cuisinés à base de viande, volaille et poisson; truffes conservées.Produits agricoles ni préparés, ni transformés; truffes fraîches; oeufs de poissons, notamment les ufs d'esturgeons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.