Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABEYRIE
/
DOMAINE DE BOUROUILLA
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BOUROUILLA
LABEYRIE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97684660
Date de dépôt :
27/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2017

Présentation de la marque DOMAINE DE BOUROUILLA

Déposée le 27 juin 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABEYRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE BOUROUILLA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABEYRIE domicilié(e) Route Nationale 10,40230 SAINT GEOURS DE MAREMNE (dossier no 2333369) - 40230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 902 587 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2333369) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE BOUROUILLA est expirée depuis le 27 juin 2017.

LABEYRIE a également déposé les autres marques suivantes : LABEYRIE SELECTION DE GRANDES ORIGINES JAMBON DE , LABEYRIE NORVEGE , LABEYRIE LE PLATEAU DES 3 SAVEURS , LABEYRIE NORVEGE , (Marque figurative) , LE COMPTOIR D'AMARIE , JE NE DIS OUI QU'A LABEYRIE , PLEASURE IS A STATE OF MIND , (Marque figurative) , LABEYRIE


LABEYRIE société par actions simplifiée - Route Nationale 10,40230 SAINT GEOURS DE MAREMNE (dossier no 2333369) - 40230 - France - SIREN 347902587


SODEMA CONSEILS S.A - 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2333369) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-49

Inscription le 22 novembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°422706 - Publication au BOPI 2005-11-22

Inscription le 22 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°422707 - Publication au BOPI 2005-11-22

Renouvellement sans limitation le 2 février 2007 n°2333369 - Publication au BOPI 2007-02-02

Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31

Viandes, poissons, volailles, à l'exception des volailles domestiques du genre GALLUS, et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; huiles et graisses comestibles. Conserves de viande, poisson, volaille et gibier. Conserves d'oeufs. Charcuterie. Foie gras frais, mi-cuits, en conserves et semi-conserves; pâtés et pâtés de foie. Plats préparés ou cuisinés à base de viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier, d'extraits de viande, de fruits et légumes conservés, séchés et cuits; plats préparés ou cuisinés à base d'oie ou de canard plats préparés ou cuisinés à base de gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Plats préparés ou cuisinés congelés à base de viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier, d'extraits de viande, de fruits et légumes conservés, séchés et cuits; plats préparés ou cuisinés surgelés à base de viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier, d'extraits de viande, de fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Potages, bouillons. Salades de légumes, salades de légumes en conserve. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Plats préparés ou cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz. Plats préparés ou cuisinés congelés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz. Plats préparés ou cuisinés surgelés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.