Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABEYRIE
/
COMPAGNIE DES MERS DU NORD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMPAGNIE DES MERS DU NORD
LABEYRIE, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
93489810
Date de dépôt :
22/10/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/10/2023

Présentation de la marque COMPAGNIE DES MERS DU NORD

Déposée le 22 octobre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABEYRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMPAGNIE DES MERS DU NORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABEYRIE domicilié(e) 39 Route de Bayonne - 40230 - SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 902 587 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque COMPAGNIE DES MERS DU NORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMPAGNIE DES MERS DU NORD est expirée depuis le 22 octobre 2023.

LABEYRIE a également déposé les autres marques suivantes : LABEYRIE SELECTION DE GRANDES ORIGINES JAMBON DE , LABEYRIE NORVEGE , LABEYRIE LE PLATEAU DES 3 SAVEURS , LABEYRIE NORVEGE , (Marque figurative) , LE COMPTOIR D'AMARIE , JE NE DIS OUI QU'A LABEYRIE , PLEASURE IS A STATE OF MIND , (Marque figurative) , LABEYRIE


LABEYRIE, société par actions simplifiée à associé unique - 39 Route de Bayonne - 40230 - SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE - France - SIREN 347902587


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 13 août 2003 n°2247886 - Publication au BOPI 2003-08-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-10

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2013 n°2538665 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-06

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées et confitures; oeufs, lait et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles notamment graisse d'oie et de canard; poissons fumés, saumons fumés, oeufs de poisson, truites, rillettes de poisson; conserves et semi-conserves; plats cuisinés à base de viande, volaille et poisson.Produits agricoles non compris dans d'autres classes; fruits et légumes frais; champignons frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.