Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SIMON AINE
Numéro de dépôt :
1687422
Date de dépôt :
17/07/1991
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
17/07/2001
Présentation de la marque SIMON AINE
Déposée le 17 juillet 1991 par LABET FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « SIMON AINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SIMON AINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687422.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMON AINE est expirée depuis le 17 juillet 2001.
LABET FranÇois a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03