Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Viva Frais
M. Laalj Ismaîl, Agissant pour le compte de la société Viva Frais en cours de formation
M. Coulot Bernard

Numéro de dépôt :
3902635
Date de dépôt :
06/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2022
Viva Frais de Laalj Ismaîl

Présentation de la marque Viva Frais

Déposée le 6 mars 2012 par monsieur Laalj Ismaîl et monsieur Coulot Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Viva Frais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Les déposants sont monsieur Laalj Ismaîl domicilié(e) 10 Allée Paul Signac - 92110 - CLICHY - France et monsieur Coulot Bernard domicilié(e) 15 rue de la Liberté - 28600 - LUISANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Coulot Bernard domicilié(e) 15 rue de la Liberté - 28600 - LUISANT - France.

La marque Viva Frais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Viva Frais est expirée depuis le 6 mars 2022.


M. Laalj Ismaîl, Agissant pour le compte de la société Viva Frais en cours de formation - 10 Allée Paul Signac - 92110 - CLICHY - France

M. Coulot Bernard - 15 rue de la Liberté - 28600 - LUISANT - France


M. Coulot Bernard - 15 rue de la Liberté - 28600 - LUISANT - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Inscription le 18 juin 2012 - Retrait partiel n°577895 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18

Inscription le 3 décembre 2012 - Rejet partiel n°589844 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-03

Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.