Déposée le 10 décembre 1984 par la Société Anonyme (SA) LA VITROPHANE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VITROPHANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA VITROPHANE domicilié(e) 67, rue des Cités,93300 AUBERVILLIERS (dossier no 2278124) - 93300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 045 009 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2278124) - 75847 - France.
La marque VITROPHANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292097.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA VITROPHANE SOCIETE ANONYME - 67, rue des Cités,93300 AUBERVILLIERS (dossier no 2278124) - 93300 - France - SIREN 592045009
CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2278124) - 75847 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-19
Renouvellement sans limitation n°2041238 - Publication au BOPI 1995-02
Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2004 n°2278124 - Publication au BOPI 2004-12-28
Inscription le 1 juin 2005 - Rectification d'erreur matérielle;Changement d'adresse n°412973 - Publication au BOPI 2005-06-01
Inscription le 23 juin 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°173855 - Publication au BOPI 1994-06-23
Inscription - Transmission de propriété n°10646 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°26060 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°10646 - Publication au BOPI
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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