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Marques déposées par La Viticole Duret
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DOMAINE COTES DE L ESTUAIRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE COTES DE L ESTUAIRE
La Viticole Duret
Frederic Duret

Numéro de dépôt :
4192708
Date de dépôt :
28/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/06/2025
DOMAINE COTES DE L ESTUAIRE de La Viticole Duret

Présentation de la marque DOMAINE COTES DE L ESTUAIRE

Déposée par voie électronique le 28 juin 2015 par La Viticole Duret et Frederic Duret auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE COTES DE L ESTUAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-29 du 17 juillet 2015.

Les déposants sont La Viticole Duret domicilié(e) 2 route des Allucons - 17120 - Epargnes - France et Frederic Duret domicilié(e) 9b Chemin d'Houjarray - 78490 - Bazoches sur Guyonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA VITICOLE DURET, DURET FREDERIC domicilié(e) 2 rue des Alluçons - 17120 - EPARGNES - France.

La marque DOMAINE COTES DE L ESTUAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4192708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE COTES DE L ESTUAIRE arrivera à expiration en date du 28 juin 2025.


La Viticole Duret - 2 route des Allucons - 17120 - Epargnes - France

Frederic Duret - 9b Chemin d'Houjarray - 78490 - Bazoches sur Guyonne - France


LA VITICOLE DURET, DURET FREDERIC - 2 rue des Alluçons - 17120 - EPARGNES - France


Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Inscription le 29 janvier 2020 - Rejet partiel n°778660 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-29

Boissons alcoolisées (à l’exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.