Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA VENISE PROVENCALE
LA VENISE PROVENCALE, Coopérative Vinicole de St-Julien

Numéro de dépôt :
1372433
Date de dépôt :
01/07/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/07/1996

Présentation de la marque LA VENISE PROVENCALE

Déposée le 1 juillet 1986 par LA VENISE PROVENCALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA VENISE PROVENCALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LA VENISE PROVENCALE, Coopérative Vinicole de St-Julien, domicilié(e) 13 500 MARTIGUES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. OLIVE FRANCIS. - France.

La marque LA VENISE PROVENCALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1372433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VENISE PROVENCALE est expirée depuis le 1 juillet 1996.

LA VENISE PROVENCALE a également déposé les autres marques suivantes : LA BOUTIQUE DE LA VENISE PROVENCALE , De l'autre côté du miroir... , Jardins Secrets


LA VENISE PROVENCALE, Coopérative Vinicole de St-Julien - 13 500 MARTIGUES. - France


M. OLIVE FRANCIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09

Vins Appellation d'Origine Contrôlée : Côteaux d'Aix-en-Provence, Eau-de-vie de Provence, Appellation réglementée.