Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1582 LA TOUR D ARGENT POINCT NE LEVR RE LA TOUR D ARGENT
LA TOUR D'ARGENT, société anonyme

Numéro de dépôt :
3768752
Date de dépôt :
23/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/09/2020
1582 LA TOUR D ARGENT POINCT NE LEVR RE LA TOUR D ARGENT de LA TOUR D\'ARGENT

Présentation de la marque 1582 LA TOUR D ARGENT POINCT NE LEVR RE LA TOUR D ARGENT

Déposée par voie électronique le 23 septembre 2010 par la Société Anonyme (SA) LA TOUR D'ARGENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 1582 LA TOUR D ARGENT POINCT NE LEVR RE LA TOUR D ARGENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA TOUR D'ARGENT domicilié(e) 15 QUAI DE LA TOURNELLE 75005 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 610 006 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & associés domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré 75116 Paris - France.

La marque 1582 LA TOUR D ARGENT POINCT NE LEVR RE LA TOUR D ARGENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3768752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1582 LA TOUR D ARGENT POINCT NE LEVR RE LA TOUR D ARGENT est expirée depuis le 23 septembre 2020.

LA TOUR D'ARGENT a également déposé les autres marques suivantes : LA TOUR D'ARGENT , DINER DES TROIS EMPEREURS , RESTAURANT & CAVES DU CAFE ANGLAIS , LA TOUR D ARGENT , CAVES DE LA TOUR D'ARGENT , LA TOUR D'ARGENT , TEMPS ET SAISONS , LA TOUR D'ARGENT , LA TOUR D'ARGENT , LA TOUR D ARGENT


LA TOUR D'ARGENT, société anonyme - 15 QUAI DE LA TOURNELLE 75005 PARIS - France - SIREN 349610006


Dreyfus & associés - 78 avenue Raymond Poincaré 75116 Paris - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Ustensiles et récipients pour la cuisine ; vaisselle ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; bouteilles ; assiettes, bols, gobelets, bonbonnières, non en métaux précieux ; récipients à boire ; verres [récipients] ; verres à boire ; tasses ; chopes à bière ; sucriers ; beurriers ; cloches à beurre ; cloches à fromage ; services [vaisselle] ; plats ; couvercles de plats ; dessous-de-plat [ustensiles de table] ; soucoupes ; porte- couteaux pour la table ; casseroles ; boîtes en verre ; boîtes à biscuits ; boîtes à pain ; boîtes à thé ; boules à thé ; services à café ; cafetières non électriques ; théières ; carafes ; dessous de carafes non en papier et autres que linge de table ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; porte-cartes de menus ; porte-serviettes ; coupes à fruits ; récipients calorifuges pour les aliments, bouteilles isolantes ; seaux ; seaux à glace ; gants pour la cuisine ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; bouchons de verre ; services à épices ; bougeoirs ; chandeliers ; plateaux à usage domestique ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; figurines [statuettes] en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vases. ;

Linge de table non en papier ; serviettes de table en matières textiles ; sets de table non en papier ; chemins de table ; tapis de table non en papier ; nappes non en papier ; toiles cirées (nappes) ; dessous de carafes [linge de table] ; essuie-mains en matières textiles ; essuie-verres ; serviettes et gants de toilette en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; tissus ; tissus d'ameublement ; tentures murales en matières textiles ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; linge de lit et de maison. ;

Vêtements ; tabliers [vêtements] ; uniformes ; blouses ; toques ; chaussures ; chapellerie. ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; graisses alimentaires ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; mets à base de poisson ; caviar ; oeufs d'escargots pour la consommation ; pâtés de foie ; confitures, fruits confits, écorces [zestes] de fruits, en-cas à base de fruits, gelées de fruits, tranches de fruits, marmelades, compotes ; gingembre [confiture] ; gelées comestibles ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes, bouillons, juliennes [potages] ; crustacés non vivants ; bouquets [crevettes roses] non vivants ; crevettes grises non vivantes ; coquillages non vivants ; écrevisses non vivantes ; homards non vivants ; huîtres non vivantes ; mollusques comestibles non vivants ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, boissons lactées où le lait prédomine, beurre, margarine, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; gélatine pour aliments ; plats cuisinés à base des produits précités. ;

Café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; fécule à usage alimentaire ; chapelure ; flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, gaufres, brioches, crêpes, tartes, tourtes, biscuiterie ; confiserie, sucreries, bonbons ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; condiments ; assaisonnements ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; algues (condiments) ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; en-cas à base de riz ; rouleaux de printemps ; sushis, taboulé ; tortillas ; tacos ; plats cuisinés à base des produits précités. ;

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; apéritifs et cocktails sans alcool ; extraits de fruits sans alcool ; boissons de fruits et jus de fruits ; sodas ; sorbets [boissons] ; jus de tomates [boissons] ; jus végétaux [boissons] ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées). ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques contenant des fruits ; apéritifs ; cocktails ; digestifs [alcools et liqueurs] ; essences alcooliques ; extraits alcooliques ; extraits de fruits avec alcool ; spiritueux ; vins ; whisky. ;

Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance de produits alimentaires, de boissons, de récipients et d'ustensiles pour la cuisine, de linge de table et de vêtements ; vente aux enchères ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de produits alimentaires, de boissons, de récipients et d'ustensiles pour la cuisine, de linge de table et de vêtements ; publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité. ;

Restauration [repas] ; restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; restaurants libre-service ; cafés-restaurants ; services de bars ; cafétérias ; cantines ; services de traiteurs ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de logements temporaires ; location de salles de réunions ; services hôteliers.