Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MA CUEILLETTE
LA TONNELLE

Numéro de dépôt :
3214302
Date de dépôt :
04/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/2013
MA CUEILLETTE de LA TONNELLE

Présentation de la marque MA CUEILLETTE

Déposée le 4 mars 2003 par la société LA TONNELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MA CUEILLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est la société LA TONNELLE domicilié(e) Quai du Port au Vin,78270 BONNIERES SUR SEINE - 78270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 738 974 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA TONNELLE domicilié(e) Quai du Port au Vin,78270 BONNIERES SUR SEINE - 78270 - France.

La marque MA CUEILLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA CUEILLETTE est expirée depuis le 4 mars 2013.

LA TONNELLE a également déposé les autres marques suivantes : LA TONNELLE , MA CUEILLETTE , DAR EL CAID , PREFERENCE , MAITRE DE CHAI , LA TONNELLE DEGUSTATION , MONSIEUR , FOUDRE BOIS , LA TONNELLE DEGUSTATION , FOUDRE BOIS


LA TONNELLE - Quai du Port au Vin,78270 BONNIERES SUR SEINE - 78270 - France - SIREN 775738974


LA TONNELLE - Quai du Port au Vin,78270 BONNIERES SUR SEINE - 78270 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

Vins, Spiritueux, Liqueurs.