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Marques déposées par la société LA TONNELLE
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MA CUEILLETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MA CUEILLETTE
LA TONNELLE -

Numéro de dépôt :
1223816
Date de dépôt :
07/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/01/2003

Présentation de la marque MA CUEILLETTE

Déposée le 7 janvier 1983 par la société LA TONNELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MA CUEILLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LA TONNELLE domicilié(e) 41, avenue d'Alsace Lorraine, 94450 LIMEIL BREVANNES (dossier no 2012938) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 738 974 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE domicilié(e) (dossier no 2012938) - France.

La marque MA CUEILLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MA CUEILLETTE est expirée depuis le 7 janvier 2003.

LA TONNELLE a également déposé les autres marques suivantes : LA TONNELLE , DAR EL CAID , PREFERENCE , MAITRE DE CHAI , LA TONNELLE DEGUSTATION , MONSIEUR , FOUDRE BOIS , LA TONNELLE DEGUSTATION , FOUDRE BOIS , MOSTAL


LA TONNELLE - - 41, avenue d'Alsace Lorraine, 94450 LIMEIL BREVANNES (dossier no 2012938) - France - SIREN 775738974


CABINET PORTE - (dossier no 2012938) - France


Renouvellement sans limitation le 23 décembre 1992 n°2012938 - Publication au BOPI 1992-12-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-21

Inscription le 19 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406130 - Publication au BOPI 2005-01-19

Vins, spiritueux et liqueurs.