Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TONNELLE DEGUSTATION
LA TONNELLE (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1643990
Date de dépôt :
12/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2001
LA TONNELLE DEGUSTATION de LA TONNELLE

Présentation de la marque LA TONNELLE DEGUSTATION

Déposée le 12 février 1991 par la Société Anonyme (SA) LA TONNELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA TONNELLE DEGUSTATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA TONNELLE domicilié(e) 41 Avenue d'Alsace Lorraine, 94450 LIMEIL BREVANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque LA TONNELLE DEGUSTATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TONNELLE DEGUSTATION est expirée depuis le 12 février 2001.

LA TONNELLE a également déposé les autres marques suivantes : LA TONNELLE , MA CUEILLETTE , DAR EL CAID , PREFERENCE , MAITRE DE CHAI , MONSIEUR , FOUDRE BOIS , LA TONNELLE DEGUSTATION , FOUDRE BOIS , MOSTAL


LA TONNELLE (Société anonyme) - 41 Avenue d'Alsace Lorraine, 94450 LIMEIL BREVANNES - France


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

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