MODIGRAPH
Présentation de la marque MODIGRAPH
Déposée le 17 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) LA TELEMECANIQUE ELECTRIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODIGRAPH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MODIGRAPH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1181737.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque MODIGRAPH est expirée depuis le 17 septembre 1991.
LA TELEMECANIQUE ELECTRIQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-08