Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODIGRAPH
LA TELEMECANIQUE ELECTRIQUE (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1181737
Date de dépôt :
17/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque MODIGRAPH

Déposée le 17 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) LA TELEMECANIQUE ELECTRIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODIGRAPH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA TELEMECANIQUE ELECTRIQUE domicilié(e) 33 Bis, avenue du Maréchal Joffre, 92000 NANTERRE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD. - France.

La marque MODIGRAPH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1181737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque MODIGRAPH est expirée depuis le 17 septembre 1991.

LA TELEMECANIQUE ELECTRIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LA VOIE ELECTRIQUE , VAR 200 , NIV 700 , TELESTATIC , (Marque figurative) , MULTI-SCAN , TELWAY 77 , TE 3 , CANALIS , LOXSWITCH


LA TELEMECANIQUE ELECTRIQUE (Société anonyme) - 33 Bis, avenue du Maréchal Joffre, 92000 NANTERRE. - France


CABINET MOUTARD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-08

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