Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

@ LA TÉLÉ DU NET
LA TÉLÉ DU NET SARL STATUTS EN COURS

Numéro de dépôt :
3412915
Date de dépôt :
22/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
@ LA TÉLÉ DU NET de LA TÉLÉ DU NET STATUTS EN COURS

Présentation de la marque @ LA TÉLÉ DU NET

Déposée le 22 février 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA TÉLÉ DU NET STATUTS EN COURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « @ LA TÉLÉ DU NET »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA TÉLÉ DU NET STATUTS EN COURS domicilié(e) 11 BD DE LATTRE DE TASSIGNY,52200 LANGRES - 52200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABRE PATRICK domicilié(e) 17 Rue ds Voiliers,52200 PEIGNEY - 52200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


LA TÉLÉ DU NET SARL STATUTS EN COURS - 11 BD DE LATTRE DE TASSIGNY,52200 LANGRES - 52200 - France


FABRE PATRICK - 17 Rue ds Voiliers,52200 PEIGNEY - 52200 - France


Inscription le 3 août 2006 - Rejet total n°438353 - Publication au BOPI 2006-08-03

Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

* production de films 921A. * vente espaces publicitaire. * diffusion de vidéo à caractère commercial et informatif. Production d'émissions. Vente de produits dérivés. Informations et émissions à caractère locale diffusées sur le Web Internet.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.