Déposée le 24 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) LA TECHNI-SOUDURE E. PEREZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ART METAL DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-32 du 7 août 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA TECHNI-SOUDURE E. PEREZ domicilié(e) 23, route de Lyon, 67400 ILLKIRCH GRAFFENSTADEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 698 502 804 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA TECHNI-SOUDURE E. PEREZ S.A. - France.
La marque ART METAL DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98739383.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA TECHNI-SOUDURE E. PEREZ (S.A.) - 23, route de Lyon, 67400 ILLKIRCH GRAFFENSTADEN - France - SIREN 698502804
LA TECHNI-SOUDURE E. PEREZ S.A. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-50
Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32
Statues et constructions en métaux et alliages non précieux Statues en pierre, en béton ou en marbre Statues en bois ou en matières plastiques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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