Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAVERNE DE LA MER PASSION ET TRADITION
LA TAVERNE DE LA MER

Numéro de dépôt :
96622357
Date de dépôt :
19/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2006

Présentation de la marque TAVERNE DE LA MER PASSION ET TRADITION

Déposée le 19 avril 1996 par LA TAVERNE DE LA MER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TAVERNE DE LA MER PASSION ET TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est LA TAVERNE DE LA MER, domicilié(e) 35, Rue Haute, 14600 HONFLEUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOUEDIN CHRISTOPHE - France.

La marque TAVERNE DE LA MER PASSION ET TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622357.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAVERNE DE LA MER PASSION ET TRADITION est expirée depuis le 19 avril 2006.


LA TAVERNE DE LA MER - 35, Rue Haute, 14600 HONFLEUR - France


LOUEDIN CHRISTOPHE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-09

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

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