Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SPIRAL
Numéro de dépôt :
1412626
Date de dépôt :
14/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/1997
Présentation de la marque SPIRAL
Déposée le 14 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) LA SPIROTECHNIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPIRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SPIRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412626.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIRAL est expirée depuis le 14 avril 1997.
LA SPIROTECHNIQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47