Déposée le 24 septembre 1991 par la société La Société PROVENCE INDUSTRIE eco
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON),
la marque française « S NET 90 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société La Société PROVENCE INDUSTRIE eco domicilié(e) Z.I. Le Beau Vezé, 83320 CARQUEIRANNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son Gérant TALLIN Pierre - France.
La marque S NET 90 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696243.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
La Société PROVENCE INDUSTRIE eco - Z.I. Le Beau Vezé, 83320 CARQUEIRANNE - France
son Gérant TALLIN Pierre - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09
Shampoing dégraissant nettoyant du film statique
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
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