Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S NET 90
La Société PROVENCE INDUSTRIE eco

Numéro de dépôt :
1696243
Date de dépôt :
24/09/1991
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
24/09/2001

Présentation de la marque S NET 90

Déposée le 24 septembre 1991 par la société La Société PROVENCE INDUSTRIE eco auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « S NET 90 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société La Société PROVENCE INDUSTRIE eco domicilié(e) Z.I. Le Beau Vezé, 83320 CARQUEIRANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son Gérant TALLIN Pierre - France.

La marque S NET 90 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S NET 90 est expirée depuis le 24 septembre 2001.

La Société PROVENCE INDUSTRIE eco a également déposé les autres marques suivantes : MP INDUS , DEGRILUB MOS 2 , BIONET HYDRO P.I


La Société PROVENCE INDUSTRIE eco - Z.I. Le Beau Vezé, 83320 CARQUEIRANNE - France


son Gérant TALLIN Pierre - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Shampoing dégraissant nettoyant du film statique

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.