Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MODULAT
Numéro de dépôt :
1512104
Date de dépôt :
02/10/1987
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
02/10/1997
Présentation de la marque MODULAT
Déposée le 2 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) LA SOCIETE ONREV (LITERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « MODULAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MODULAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512104.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULAT est expirée depuis le 2 octobre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29