Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUABRILL
LA SEIGNEURIE, Société Anonyme, 20, rue Galliéni, 93001 BOBIGNY.

Numéro de dépôt :
1328940
Date de dépôt :
30/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/10/1995

Présentation de la marque AQUABRILL

Déposée le 30 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) LA SEIGNEURIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUABRILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA SEIGNEURIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E. KAZATCHKINE - France.

La marque AQUABRILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUABRILL est expirée depuis le 30 octobre 1995.

LA SEIGNEURIE a également déposé les autres marques suivantes : STYRENDUIT , TOPWOOD , PANTIROUL , MATKYD , LES COMPOSES DECOR , VIGOR EP 217 , PANTIRETHANE , SUPERALCOMAT , PANTIMASK , ALCOMAT


LA SEIGNEURIE, Société Anonyme, 20, rue Galliéni, 93001 BOBIGNY. - France


E. KAZATCHKINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15

Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs imprimeurs et artistes.