RHONOISY
Présentation de la marque RHONOISY
Déposée le 24 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) LA RUCHE PICARDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RHONOISY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque RHONOISY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667323.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RHONOISY est expirée depuis le 24 mai 2001.
LA RUCHE PICARDE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251044 - Publication au BOPI 1998-03-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46
Inscription le 9 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251043 - Publication au BOPI 1998-03-09
Inscription le 31 janvier 1995 - Transmission de propriété n°181224 - Publication au BOPI 1995-01-31
Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187449 - Publication au BOPI 1995-07-10
Inscription le 2 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°165895 - Publication au BOPI 1993-12-02