Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEBENOR
LA RUCHE PICARDE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1462249
Date de dépôt :
26/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/1998

Présentation de la marque CEBENOR

Déposée le 26 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) LA RUCHE PICARDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CEBENOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA RUCHE PICARDE domicilié(e) 75, rue de Sully, 80000 AMIENS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque CEBENOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1462249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEBENOR est expirée depuis le 26 avril 1998.

LA RUCHE PICARDE a également déposé les autres marques suivantes : PANACHE , ROCHEFEU , CEDA MONOPOL , RUSH , ALVAREZ , FARNESE , CEBENOR , HOT'GRILL , CANTELUNE , ROSTI


LA RUCHE PICARDE, société anonyme - 75, rue de Sully, 80000 AMIENS. - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Inscription le 9 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251044 - Publication au BOPI 1998-03-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40

Inscription le 9 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251043 - Publication au BOPI 1998-03-09

Inscription le 31 janvier 1995 - Transmission de propriété n°181224 - Publication au BOPI 1995-01-31

Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187449 - Publication au BOPI 1995-07-10

Inscription le 2 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°165895 - Publication au BOPI 1993-12-02

Vins.