CAPFRUIT
Présentation de la marque CAPFRUIT
Déposée le 23 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) LA ROCHE AUX FEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPFRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAPFRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360131.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPFRUIT est expirée depuis le 23 juin 1996.
LA ROCHE AUX FEES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49
Inscription le 25 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151987 - Publication au BOPI 1992-11-25
Inscription le 25 novembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°151986 - Publication au BOPI 1992-11-25
Inscription - Transmission de propriété n°39526 - Publication au BOPI