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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA QUINOLEINE ET SES DERIVES
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STOP BROUSSAILLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STOP BROUSSAILLES
LA QUINOLEINE ET SES DERIVES S.A.

Numéro de dépôt :
1387906
Date de dépôt :
06/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/01/2007

Présentation de la marque STOP BROUSSAILLES

Déposée le 6 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) LA QUINOLEINE ET SES DERIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STOP BROUSSAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA QUINOLEINE ET SES DERIVES domicilié(e) 95, avenue de la Chataigneraie, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2080929) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 011 462 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2080929) - France.

La marque STOP BROUSSAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1387906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STOP BROUSSAILLES est expirée depuis le 6 janvier 2007.

LA QUINOLEINE ET SES DERIVES a également déposé les autres marques suivantes : LINOX , EFFICA-SELECTIF , ZATOL , FANOX , MARS , QUINHORMONE , QUINOPHENE , QUINOTONE , JANUS , QUINOPROGRAMME


LA QUINOLEINE ET SES DERIVES S.A. - 95, avenue de la Chataigneraie, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2080929) - France - SIREN 552011462


APPLIMA S.A. - (dossier no 2080929) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 1996 n°2080929 - Publication au BOPI 1996-12-20

Inscription le 25 mars 2002 - Changement de dénomination n°343548 - Publication au BOPI 2002-03-25

Inscription le 25 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343547 - Publication au BOPI 2002-03-25

Inscription le 2 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237137 - Publication au BOPI 1997-05-02

Inscription le 2 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237136 - Publication au BOPI 1997-05-02

Produits insecticides, anticryptogamiques, désherbants de toutes sortes pour tous usages: toutes substances chimiques pour l'agriculture, l'apiculture, l'horticulture et la sylviculture.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.