Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEBROUXAL
LA QUINOLEINE et ses dérivés S.A.

Numéro de dépôt :
1368017
Date de dépôt :
18/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/08/1996

Présentation de la marque DEBROUXAL

Déposée le 18 août 1986 par la Société Anonyme (SA) LA QUINOLEINE et ses dérivés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEBROUXAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA QUINOLEINE et ses dérivés domicilié(e) 43, rue de Liège, 75008 PARIS. - France.

La marque DEBROUXAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEBROUXAL est expirée depuis le 18 août 1996.

LA QUINOLEINE et ses dérivés a également déposé les autres marques suivantes : LINOX , EFFICA-SELECTIF , ZATOL , FANOX , MARS , QUINHORMONE , QUINOPHENE , QUINOTONE , JANUS , QUINOPROGRAMME


LA QUINOLEINE et ses dérivés S.A. - 43, rue de Liège, 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05

Produits insecticides, anticryptogamiques, désherbants de toutes sortes et pour tous usages; toutes substances chimiques pour l'agriculture, l'apiculture, l'horticulture, et la sylviculture.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.