Déposée par voie électronique le 29 mars 2018 par LA POSTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Smile&Poste » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-16 du 20 avril 2018.
Le déposant est LA POSTE domicilié(e) 9 rue du Colonel Pierre Avia - 75015 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS ASSOCIÉS, Madame Emmanuelle Limouzy domicilié(e) 4 avenue Hoche - 75008 - Paris - France.
La marque Smile&Poste a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4441576.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA POSTE - 9 rue du Colonel Pierre Avia - 75015 - Paris - France
MARCHAIS ASSOCIÉS, Madame Emmanuelle Limouzy - 4 avenue Hoche - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16
Enregistrement avec modification - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04
Automates de distribution, à savoir distributeurs automatiques ;
Logiciels dans le domaine de la gestion, du multimédia, pour le traitement de l'information, pour la création, la gestion, la mise à jour et l'utilisation de bases de données et de sites de type Internet, pour la création de portails Internet ; logiciel de composition et d'envoi de cartes postales électroniques ; programmes informatiques téléchargeables, notamment pour l'envoi d'imprimés ; applications et programmes informatiques pour la saisie, le scannage, le stockage, la récupération, l'affichage, la manipulation, la transmission et l'impression d'images et de données ;
Produits de l’imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, livres ; cartes de visites ; enveloppes (papeterie) ; factures (papeterie) ; feuilles (papeterie) ; formulaires (papeterie) ; timbre-poste ; cartes postales ; enveloppes préaffranchies, cartes postales et colis préaffranchis ; cartes de voeux et de souhaits ; photographies ;
Services de vente de détail de cartes postales, de cartes de voeux ou de souhaits, de timbres notamment au moyen d'un site Internet de vente à distance ; services de vente par correspondance de cartes postales, de cartes de voeux ou de souhaits, de timbres notamment au moyen d'un site Internet de vente à distance, gestion de fichiers informatiques ; saisie, classement et archivage de données, de documents et de plans ; reproduction de documents ; gestion électronique de données et de documents ; gestion commerciale d'accès à des services Internet et de télécommunications ; compilation de nouvelles et d'informations générales en matière commerciale ; mise à jour de bases de données ; services d’informations commerciales (pour des tiers) dans les domaines de la conservation, du classement, de l'archivage et de la consultation de données et d'images, ainsi qu'en matière d'organisation et de logistique (notamment gestion de stocks) ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; transcription de communications ; abonnements télématiques ; abonnements à une base de données ; abonnements à un centre serveur de bases de données ; abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de type Internet ; abonnement à des journaux électroniques ; abonnement à un service de télécommunication ; services de mise à jour de bases de données ; services de transmission d'informations accessibles par code d'accès à Internet, par réseau de type Internet, par courrier électronique ou par SMS ; reproduction de documents ; travaux de bureau ; traitement de textes ; compilation de renseignements de nature commerciale ; publicité ; promotion des ventes ; distribution de matériel publicitaire (prospectus, échantillons) ; courriers publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire ; diffusion et mise à jour de documentation publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; études de marchés, études quantitatives et qualitatives concernant l'impact de campagnes publicitaires, sondages d'opinions ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; exploitation de banques de données administratives ; services comportant l'enregistrement, la transcription, la composition ou la systématisation de communications écrites et d'enregistrement ;
Télécommunications ; transmission de messages, transmission électronique de données, d'images, de documents, de cartes postales par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et tous autres systèmes de transmission tels que ondes, câbles, satellites, réseau Internet, courrier électronique, SMS ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission de messages, de documents ou d'images assistés par ordinateurs ; surveillance, traitement, émission et réception de données, de signaux et d'information par voie télématique, par ordinateur ou par appareils et instruments de télécommunications ; échange de données informatisées ; service de courrier électronique ; service de messagerie électronique ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; information en matière de télécommunication ; services d'acheminement pour télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunication) ; ; transmission de programmes d'ordinateurs accessibles par code d'accès par des interfaces de pages-réseau personnalisées ; transmission de publications périodiques et autres imprimés concernant l'Internet par ordinateurs et par réseau de communication ; services de communication (transmission) en temps réel entre les utilisateurs d'ordinateurs sur Internet et le réseau mondial Web ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau Internet ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; fourniture d'accès à des bases de données explorables en ligne contenant des textes, des données, des images, du contenu audio, vidéo, et multimédia ; Services de partage de photographies et de partage de contenu vidéo, à savoir, transmission électronique de fichiers photo numériques, vidéos et contenu audiovisuel entre internautes ;
Entreposage de supports de données stockées électroniquement ; affrètement ; livraison de colis, de produits, de marchandises ; conditionnement de produits ; distribution de courrier, de journaux, de colis, de marchandises ; emballage de produits ; informations en matière de transport ; informations en matière d'entreposage ; services d'expéditions ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; messagerie (courrier et marchandises) ; courses rapides ; transport, emballage et entreposage de marchandises, stockage de marchandises. Services de changements d'adresse à savoir services de réexpédition de courriers ;
Services d'imprimerie, services d'impression numérique ; Travaux d'imprimerie avec envoi ; tirage de photographies ;
Création de cartes postales, cartes de voeux et de tirages photographiques.
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