Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Château d'Eau pôle photographique - Toulouse
La Photographie Au Château d'Eau

Numéro de dépôt :
4649345
Date de dépôt :
20/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/05/2030
Le Château d\'Eau pôle photographique - Toulouse de La Photographie Au Château d\'Eau

Présentation de la marque Le Château d'Eau pôle photographique - Toulouse

Déposée par voie électronique le 20 mai 2020 par La Photographie Au Château d'Eau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Château d'Eau pôle photographique - Toulouse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-24 du 12 juin 2020.

Le déposant est La Photographie Au Château d'Eau domicilié(e) 1 Place Laganne - 31300 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, METIS AVOCATS, Monsieur David NABET-MARTIN domicilié(e) 76 Allées Jean Jaurès - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque Le Château d'Eau pôle photographique - Toulouse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4649345.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Château d'Eau pôle photographique - Toulouse arrivera à expiration en date du 20 mai 2030.

La Photographie Au Château d'Eau a également déposé les autres marques suivantes : Le Château d'eau association PACE , La Photographie Au Château D'Eau, pour la promotion et la diffusion de la photographie , www.galeriechateaudeau.org , www.photographieauchateaudeau.org


La Photographie Au Château d'Eau - 1 Place Laganne - 31300 - TOULOUSE - France


METIS AVOCATS, Monsieur David NABET-MARTIN - 76 Allées Jean Jaurès - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-24

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.