Marque enregistrée - Marque en vigueur

FORUM SANTE LA NOUVELLE REPUBLIQUE MUTUALITE FRANÇAISE CENTRE
LA NOUVELLE REPUBLIQUE DU CENTRE-OUEST, Société Anonyme
LA MUTUALITE FRANCAISE CENTRE, Union Régionale Mutuelle

Numéro de dépôt :
4101099
Date de dépôt :
18/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/06/2024
FORUM SANTE LA NOUVELLE REPUBLIQUE MUTUALITE FRANÇAISE CENTRE de LA NOUVELLE REPUBLIQUE DU CENTRE-OUEST

Présentation de la marque FORUM SANTE LA NOUVELLE REPUBLIQUE MUTUALITE FRANÇAISE CENTRE

Déposée le 18 juin 2014 par la Société Anonyme (SA) LA NOUVELLE REPUBLIQUE DU CENTRE-OUEST et LA MUTUALITE FRANCAISE CENTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FORUM SANTE LA NOUVELLE REPUBLIQUE MUTUALITE FRANÇAISE CENTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) LA NOUVELLE REPUBLIQUE DU CENTRE-OUEST domicilié(e) 232 avenue de Grammont - 37000 - TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et LA MUTUALITE FRANCAISE CENTRE, Union Régionale Mutuelle domicilié(e) 5 à 9 Quai de la Saussaye - 41000 - BLOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Nouvelle République du Centre-Ouest, Mme DAVID, Service Juridique domicilié(e) 232 avenue de Grammont - 37048 - TOURS Cedex 1 - France.

La marque FORUM SANTE LA NOUVELLE REPUBLIQUE MUTUALITE FRANÇAISE CENTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101099.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORUM SANTE LA NOUVELLE REPUBLIQUE MUTUALITE FRANÇAISE CENTRE arrivera à expiration en date du 18 juin 2024.

LA NOUVELLE REPUBLIQUE DU CENTRE-OUEST a également déposé les autres marques suivantes : 6 18 , "CENTRE-LOIRE" , NR TV , COIN ARGENT UN RENDEZ-VOUS QUI RAPPORTE , AIRVIF , TOP CANDIDE , TOP METEO , LES MATINALES SANTE MUTUALITE DE L'INDRE ET LOIRE LA NOUVELLE REPUBLIQUE , Tours Télévision , Télé Tours


LA NOUVELLE REPUBLIQUE DU CENTRE-OUEST, Société Anonyme - 232 avenue de Grammont - 37000 - TOURS - France - SIREN 5

LA MUTUALITE FRANCAISE CENTRE, Union Régionale Mutuelle - 5 à 9 Quai de la Saussaye - 41000 - BLOIS - France - SIREN 3


La Nouvelle République du Centre-Ouest, Mme DAVID, Service Juridique - 232 avenue de Grammont - 37048 - TOURS Cedex 1 - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Papier ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; caractères d'imprimerie. Communication sur support papier, à savoir : journal, périodiques, imprimés. Clichés.

Publicité ; gestion des affaires commerciales. Imprimés, journaux et périodiques. Diffusion de petites annonces commerciales et publicitaires. Diffusion et distribution de matériel publicitaires : tract, prospectus, imprimés. Organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité. Service de publicités et d'informations commerciales par réseaux Internet.

Mutuelle, caisse de prévoyance.

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Editions de livres, de revues. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.