Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le pays des cent vallees
LA NAUCELLOISE, SA

Numéro de dépôt :
3926401
Date de dépôt :
08/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2022
Le pays des cent vallees de LA NAUCELLOISE

Présentation de la marque Le pays des cent vallees

Déposée le 8 juin 2012 par la Société Anonyme (SA) LA NAUCELLOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le pays des cent vallees » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA NAUCELLOISE domicilié(e) Z.A. de Merlin, RN 88 - 12800 - NAUCELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 727 380 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA NAUCELLOISE, M. SAVY Charles-Pierre domicilié(e) Z.A. de Merlin, RN 88 - 12800 - NAUCELLE - France.

La marque Le pays des cent vallees a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926401.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le pays des cent vallees arrivera à expiration en date du 8 juin 2022.

LA NAUCELLOISE a également déposé les autres marques suivantes : TRIPOUS RUTHENOIS , Au Pays des 100 Vallées , LA NAUCELLOISE , L'AVEYRON DANS LES TRIPES , MAISON CHARLES SAVY DEPUIS 1966 , TRIPOUS NAUCELLOIS CHARLES SAVY , La Naucelloise , LE PAYS DES CENT VALLEES , LES TRIPOUS DE NAUCELLE


LA NAUCELLOISE, SA - Z.A. de Merlin, RN 88 - 12800 - NAUCELLE - France - SIREN 776727380


LA NAUCELLOISE, M. SAVY Charles-Pierre - Z.A. de Merlin, RN 88 - 12800 - NAUCELLE - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement avec modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.