Déposée le 13 janvier 2011 par la Société Anonyme (SA) La Naucelloise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « La Naucelloise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-05 du 4 février 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) La Naucelloise domicilié(e) ZA de Merlin - 12800 - NAUCELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 727 380 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA Naucelloise, SA, Mr SAVY Charles-Pierre domicilié(e) ZA de Merlin - 12800 - NAUCELLE - France.
La marque La Naucelloise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797012.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
La Naucelloise, SA - ZA de Merlin - 12800 - NAUCELLE - France - SIREN 776727380
LA Naucelloise, SA, Mr SAVY Charles-Pierre - ZA de Merlin - 12800 - NAUCELLE - France
Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Republication pour erratum - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Errata de la publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27
Errata de l'enregistrement - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33
Viande, poisson, vollaille et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées ou le lait predomine ; graisse alimentaires ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succedanes du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de melasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie, gâteaux, biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travailles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (vegetaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes sechées pour la décoration ; fourrages.
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