Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Naucelloise
La Naucelloise, SA

Numéro de dépôt :
3797012
Date de dépôt :
13/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
13/01/2021
La Naucelloise de La Naucelloise

Présentation de la marque La Naucelloise

Déposée le 13 janvier 2011 par la Société Anonyme (SA) La Naucelloise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « La Naucelloise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) La Naucelloise domicilié(e) ZA de Merlin - 12800 - NAUCELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 727 380 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA Naucelloise, SA, Mr SAVY Charles-Pierre domicilié(e) ZA de Merlin - 12800 - NAUCELLE - France.

La marque La Naucelloise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Naucelloise arrivera à expiration en date du 13 janvier 2021.

La Naucelloise a également déposé les autres marques suivantes : Le pays des cent vallees , TRIPOUS RUTHENOIS , Au Pays des 100 Vallées , LA NAUCELLOISE , L'AVEYRON DANS LES TRIPES , MAISON CHARLES SAVY DEPUIS 1966 , TRIPOUS NAUCELLOIS CHARLES SAVY , LE PAYS DES CENT VALLEES , LES TRIPOUS DE NAUCELLE


La Naucelloise, SA - ZA de Merlin - 12800 - NAUCELLE - France - SIREN 776727380


LA Naucelloise, SA, Mr SAVY Charles-Pierre - ZA de Merlin - 12800 - NAUCELLE - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Republication pour erratum - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Errata de la publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Errata de l'enregistrement - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Viande, poisson, vollaille et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées ou le lait predomine ; graisse alimentaires ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succedanes du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de melasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie, gâteaux, biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travailles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (vegetaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes sechées pour la décoration ; fourrages.