Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MRAC MUTUELLE REGIONALE AGRICOLE DE CHARTRES MUTUELLE GENERALE D'ASSURANCES
LA MUTUELLE REGIONALE AGRICOLE DE CHARTRES réunie à la MUTUELLE GENERALE d'ASSURANCES, Société Civile, (Société d'Assurances à forme mutuelle à cotisations variables contre la Mortalité des Animaux et les Risques Divers)

Numéro de dépôt :
1380969
Date de dépôt :
17/07/1986
Lieu de dépôt :
BLOIS
Date d'expiration :
17/07/1996
MRAC MUTUELLE REGIONALE AGRICOLE DE CHARTRES MUTUELLE GENERALE D\'ASSURANCES de LA MUTUELLE REGIONALE AGRICOLE DE CHARTRES réunie à la MUTUELLE GENERALE d\'ASSURANCES

Présentation de la marque MRAC MUTUELLE REGIONALE AGRICOLE DE CHARTRES MUTUELLE GENERALE D'ASSURANCES

Déposée le 17 juillet 1986 par la société LA MUTUELLE REGIONALE AGRICOLE DE CHARTRES réunie à la MUTUELLE GENERALE d'ASSURANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « MRAC MUTUELLE REGIONALE AGRICOLE DE CHARTRES MUTUELLE GENERALE D'ASSURANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LA MUTUELLE REGIONALE AGRICOLE DE CHARTRES réunie à la MUTUELLE GENERALE d'ASSURANCES domicilié(e) 8, rue Saint-Honoré, 41007 BLOIS. - France.

La marque MRAC MUTUELLE REGIONALE AGRICOLE DE CHARTRES MUTUELLE GENERALE D'ASSURANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380969.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MRAC MUTUELLE REGIONALE AGRICOLE DE CHARTRES MUTUELLE GENERALE D'ASSURANCES est expirée depuis le 17 juillet 1996.

LA MUTUELLE REGIONALE AGRICOLE DE CHARTRES réunie à la MUTUELLE GENERALE d'ASSURANCES a également déposé les autres marques suivantes : MRAC MUTUELLE REGIONALE AGRICOLE DE CHARTRES


LA MUTUELLE REGIONALE AGRICOLE DE CHARTRES réunie à la MUTUELLE GENERALE d'ASSURANCES, Société Civile, (Société d'Assurances à forme mutuelle à cotisations variables contre la Mortalité des Animaux et les Risques Divers) - 8, rue Saint-Honoré, 41007 BLOIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17

Assurances contre la Mortalité des Animaux et les Risques Divers.